Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARDINS DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Réservés, M. Frederic Delafosse domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque JARDINS DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tous Droits Réservés, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Tous Droits Réservés, M. Frederic Delafosse - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Produits de maquillage ; déodorants ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes antirides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ; lotions après-rasage ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; shampooings pour les cheveux ; produits de soins pour le corps, produits cosmétiques, produits pour l'hygiène à savoir lotion pour les cheveux, nettoyant pour le corps, gel douche ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacé (non vivants) ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruits ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; fruits, légumes, champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits ; en-cas à base de fruits ; crèmes de fruits ; préparation pour faire des potages et soupes ; saumon ; truffes ; zestes de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candy à usage alimentaire ; condiments ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; truffes (confiserie) ; pâtes d'amandes essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; massepains, pâtes de fruits (confiserie), pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre, poudre pour gâteaux ; quiche ; sauces à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; thé et café glacé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes frais ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; céréales en grains non travaillés ;
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; eaux aromatisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.
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